Le droit des sociétés : comprendre, maîtriser et appliquer Conçu pour accompagner efficacement les étudiants en droit, cet ouvrage propose une présentation claire, rigoureuse et actualisée du droit des sociétés, discipline incontournable dans la formation juridique. Il expose de manière progressive les règles fondamentales qui régissent la création,...

Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer,...

Le droit administratif vise à établir les règles de fonctionnement de l'administration et à garantir sa soumission au droit, principe connu sous le nom de légalité. En France, le droit administratif fonctionne de manière indépendante, avec un contrôle exercé par un juge spécialisé (le juge administratif) et selon un droit spécifique (le droit administratif). Cela se traduit par une séparation nette entre les autorités administratives et judiciaires,...

Le droit des entreprises en difficulté est une matière cruciale pour comprendre les enjeux économiques, sociaux et juridiques liés à la gestion des entreprises en crise. Cet ouvrage présente,...

Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent être connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques. Selon une division classique et claire,...

Une présentation claire et exhaustive des concepts fondamentaux du Droit des personnes, couvrant la personnalité juridique, l'état civil et la protection des mineurs et majeurs vulnérables. Cet ouvrage,...

Le Droit des sûretés est une matière fondamentale pour tout juriste. Il permet de sécuriser les créances et de garantir les obligations contractuelles, jouant ainsi un rôle crucial dans la stabilité économique et la confiance entre les parties. Cet ouvrage,...

Une présentation rigoureuse et à jour du régime général des obligations Le régime général des obligations englobe les règles communes à toutes les obligations indépendamment de leur source qui peut être contractuelle, quasi-contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle ou encore légale. Une fois née, une obligation vit,...

L'ouvrage aborde les fondements du droit constitutionnel (notions d'État, de souveraineté, de Constitution et de séparation des pouvoirs), les régimes constitutionnels étrangers, (États-Unis, Royaume-Uni et l'Allemagne). Ces notions théoriques sont mises en perspective par une analyse de l'histoire constitutionnelle française (évolution des concepts et notions du droit constitutionnel). Cet ouvrage,...

Une initiation au référentiel comptable international (normes IFRS) à jour au 1ᵉʳ janvier 2024 Cet ouvrage donne aux étudiants de l'enseignement supérieur en gestion l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du référentiel comptable international, à partir du cadre conceptuel et des normes IAS/IFRS essentielles de présentation,...

Ce manuel, destiné principalement aux étudiants de licence, est consacré au droit pénal général, qui se définit comme le droit de la répression des infractions. L'ouvrage présente ainsi les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines : - l'infraction : l'incrimination,...

Le droit des régimes matrimoniaux est une branche du droit civil qui régit les règles relatives aux biens des époux pendant le mariage ainsi que lors de sa dissolution, que ce soit par divorce ou décès. Cet ouvrage,...